Nos conditions générales de vente

 

1. Champ d'application

Toute commande passée auprès de Cœur 3C Couture implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente. Aucune dérogation ne pourra être acceptée sans accord écrit.

2. Produits

Les créations sont confectionnées artisanalement. Chaque pièce est unique ; de légères variations de dimensions, de couleurs ou de placement des motifs peuvent exister et ne constituent pas un défaut.

Les photographies sont non contractuelles.

3. Commandes

Toute commande est ferme et définitive après validation du paiement.

Les commandes personnalisées ne peuvent être ni modifiées, ni annulées une fois la fabrication commencée.

Cœur 3C Couture se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur avec un client.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable (article 293 B du CGI).

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.

5. Paiement

Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande.

Aucune fabrication ni expédition ne sera effectuée avant encaissement complet.

6. Délais

Les délais de fabrication sont donnés à titre indicatif.

Un retard raisonnable ne pourra donner lieu à une annulation de commande, à un remboursement ou à une demande de dommages et intérêts.

7. Livraison

Les risques liés au transport sont transférés au client dès la remise du colis au transporteur.

Le client est tenu de vérifier l'état du colis à réception et de signaler toute anomalie au transporteur ainsi qu'à Cœur 3C Couture dans un délai de 48 heures.

Cœur 3C Couture ne pourra être tenue responsable des retards, pertes ou dégradations imputables au transporteur.

8. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les articles personnalisés ne bénéficient d'aucun droit de rétractation.

Pour les articles non personnalisés, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

Les frais de retour sont exclusivement à la charge du client.

Les produits retournés devront être neufs, non utilisés, propres et dans leur état d'origine. Tout produit retourné incomplet, utilisé, lavé, détérioré ou impropre à la revente ne sera ni repris ni remboursé.

9. Remboursement

Le remboursement, lorsqu'il est applicable, intervient après réception et contrôle du produit retourné.

Les frais d'expédition initiaux ne sont pas remboursés.

10. Responsabilité

Cœur 3C Couture ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation, d'un défaut d'entretien ou d'une usure normale des produits.

Le client est responsable de l'utilisation des articles conformément à leur destination.

11. Propriété intellectuelle

Les photographies, textes, logos et créations restent la propriété exclusive de Cœur 3C Couture.

Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.

12. Données personnelles

Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et sont conservées conformément à la réglementation en vigueur.

13. Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute action en justic

Les articles personnalisés, tels que ceux incluant un prénom ou d'autres modifications spécifiques à votre demande, ne peuvent pas être repris. Nous vous invitons à vérifier attentivement toutes les informations avant de valider votre commande personnalisée. Votre satisfaction étant notre priorité, tout échange sur un article non personnalisé est accepté uniquement après accord de notre part et sur présentation d'une preuve de défaillance du produit. Nous sommes très stricts sur la satisfaction client et nous nous engageons à trouver une solution si un produit présente un défaut.